menu
Bienvenue à CHEPOIX
Le mot du maire
Plan/Accès
Saisine par Voie Electronique
La commune
La Commune
Histoire
Lieux et Monuments
Le conseil municipal
Trombinoscope
Le CCAS
Les comptes-rendus
Vie pratique
Location de salle des fêtes
Périscolaire
Ecole
Artisans/Entrepreneurs/Commerces
Cimetière
Les déchets
Informations utiles
Vos démarches
Dispositif SMS
Démarches administratives
Nous contacter
Contacts
Conseil municipal du 12 juin 2024
Accueil
/
Le conseil municipal
/
Les comptes-rendus
/
Les comptes-rendus
/
Conseil municipal du 12 juin 2024
17/10/2024
Pièces jointes
file_download
Conseil municipal du 12 juin 2024.docx (DOCX - 25.24Ko)
×
×
Par email
Précisez votre demande
Nom
Ce champ est obligatoire
Cochez la case de votre choix
info_outline
*
Rendez-vous
Renseignement sur...
Juste comme ça
Ce champ est obligatoire
Votre texte
*
Ce champ est obligatoire
Nom
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.